Mentions légales de L/OVERS

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Article 1 : L’Éditeur

L’édition du site www.l-overs.fr est assurée par la Société S.A.S L/OVERS au capital social de 1000 euros dont le siège social est situé au 38 rue Parmentier 92600 Asnières-sur-Seine immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 843426859, adresse e-mail : 

 

Article 2 : L’Hébergeur

L’hébergeur du site www.l-overs.fr est la Société OVH, dont le siège social est situé au  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix , avec le site web : www.ovh.com

 

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.l-overs.fr ne saurait être tenu responsable.

 

Article 4 : Collecte des données

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– par voie postale au 38 rue Parmentier 92600 Asnières-sur-Seine
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Article 5 : Cookies

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Article 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.l-overs.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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